Mentions Légales

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Article 1. Informations légales

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Le site Acacia Hôtel est édité par :
Mlle Julie Baillard, domiciliée à l’adresse suivante : Résidence du Château, 02 400 à Etampes-sur-Marne, dispensée d’immatriculation au RCS et RM – SIRET n° 810 987 123 00017.
Téléphone : 06.51.10.33.17/ Adresse e-mail : julie.baillard@free.fr
ci après « l’Éditeur »

Les directeurs de publication sont Mr Jérémy Fevre et Mr Guillaume Fevre.
Adresse e-mail de contact : acacia.parmentier@orange.fr
ci après « Les Directeurs de publication »

Le site Acacia Hôtel est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 | Code APE 6202A | N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France..
ci après « l’Hébergeur »

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ci après les « Utilisateurs »

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Article 3. Politique de cookies

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Article 4. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 5. Droits d’auteur

Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse d'Acacia Hôtel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Article 7. Contact

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